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Marques déposées par la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR
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CARGOBACH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARGOBACH
ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1616014
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2020

Présentation de la marque CARGOBACH

Déposée le 19 septembre 1990 par la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARGOBACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR domicilié(e) 1 Route de Nézel - 78680 - EPONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 217 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CARGOBACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARGOBACH est expirée depuis le 19 septembre 2020.

ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR a également déposé les autres marques suivantes : CARGOTERAL , ASCA , SherWood , CARGO SPORT , CARGOROUTE , CARGOTRAIN , CARGOAIR , CARGOPORTES , CARGOPLUS , CHASSITAINER


ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production à Conseil d'Administration - 1 Route de Nézel - 78680 - EPONE - France - SIREN 384217170


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2000 n°2182345 - Publication au BOPI 2000-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310266 - Publication au BOPI 2000-10-23

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2010 n°2449694 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Véhicules en particulier camions, fourgons